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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Permis de construire et DP
1
MARCELLIER ANTOINE TRAVAUX PUB est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chambles.
MARCELLIER ANTOINE TRAVAUX PUB est identifié dans le répertoire SIRENE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MARCELLIER ANTOINE TRAVAUX PUB compte 1 autorisation recensée sur la période 16/06/2014 - 16/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MARCELLIER ANTOINE TRAVAUX PUB, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Chambles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MARCELLIER ANTOINE TRAVAUX PUB dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Chambles (42170) | PC Locaux | — | — | 440 m² | 2014/06/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
