Permis de construire Locaux N° 04204213M0019

Permis de construire n° 04204213M0019 à Chambles pour 440 m² de locaux

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 juin 2014

Dossier PC n° 04204213M0019

Demandeur

MARCELLIER ANTOINE TRAVAUX PUB

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04204213M0019 a été délivré le 16 juin 2014 à Chambles (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes). Le dossier a été déposé par MARCELLIER ANTOINE TRAVAUX PUB.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 440 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 440 m² en commerce et activités de service.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé. Ce dossier s'inscrit parmi les 59 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chambles.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

440 m²

Variation nette

+440 m²

Surface totale après

440 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/09/2016. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

16 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

02/09/2014

Achèvement (DAACT)

22/09/2016

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

2 ans

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
22/09/2016
Autorisation
16/06/2014
Chantier (DOC)
02/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
22/09/2016

Localisation du projet à Chambles

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chambles Code postal 42170 Identifiant INSEE 42042
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Commerce et activités de service
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 440 m² 0 m² 0 m² 0 m² 440 m² 440 m²
Total 0 m² 440 m² 0 m² 0 m² 0 m² 440 m² 440 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 440 m² 0 m² 0 m² 0 m² 440 m² 440 m²
Total locaux 0 m² 440 m² 0 m² 0 m² 0 m² 440 m² 440 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MARCELLIER ANTOINE TRAVAUX PUB

Catégorie
Non renseignée
SIREN
340749548
SIRET
34074954800012
Localisation
CHAMBLES (42170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04204213M0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42042 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 16 juin 2014
Date de dépôt 22/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 440 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par MARCELLIER ANTOINE TRAVAUX PUB et accordée le 16 juin 2014.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 16 juin 2014, ouverture de chantier le 2 septembre 2014, achèvement déclaré le 22 septembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04204213M0019, déposé en mairie de Chambles.

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