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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Permis de construire et DP
1
SAS LE MANOIR DES ETILLEUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Étilleux.
SAS LE MANOIR DES ETILLEUX est identifié dans le répertoire SIRENE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS LE MANOIR DES ETILLEUX compte 1 autorisation recensée sur la période 07/06/2017 - 07/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS LE MANOIR DES ETILLEUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 07/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement aux Étilleux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS LE MANOIR DES ETILLEUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Le Boulay, Les Étilleux (28330) | PC Logement | 0B267, 0B84 | 21 466 m² | 53 m² | 2017/06/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
