Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Des Salles Et 19 Rue D, Courbevoie (92400) | PD | S86 | — | 2013/05/03 |
OPH COURBEVOIE HABITAT - Permis de démolir
Cessée
279003230
Infos clés
Secteur
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de OPH COURBEVOIE HABITAT
OPH COURBEVOIE HABITAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courbevoie.
Profil et organisation
OPH COURBEVOIE HABITAT est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OPH COURBEVOIE HABITAT
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de OPH COURBEVOIE HABITAT
Activité d’urbanisme de OPH COURBEVOIE HABITAT
OPH COURBEVOIE HABITAT compte 1 autorisation recensée sur la période 03/05/2013 - 03/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OPH COURBEVOIE HABITAT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/05/2013 - 03/05/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de OPH COURBEVOIE HABITAT
1 autorisation sur la période 03/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Courbevoie.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de OPH COURBEVOIE HABITAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OPH COURBEVOIE HABITAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM
SIREN 334654035
Même département de siège
671 autorisations
256 PC
86 PA
329 PD
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE
SIREN 278500012
Même département de siège
573 autorisations
546 PC
18 PA
9 PD
VILOGIA SOCIETE ANONYME D'HLM
SIREN 475680815
Même département de siège
561 autorisations
326 PC
15 PA
220 PD
MELDOMYS
SIREN 274900034
Même département de siège
436 autorisations
395 PC
9 PA
32 PD
NEOTOA
SIREN 347498370
Même département de siège
426 autorisations
402 PC
3 PA
21 PD
INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM
SIREN 405420159
Même département de siège
375 autorisations
345 PC
17 PA
13 PD
Sources des informations sur OPH COURBEVOIE HABITAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OPH COURBEVOIE HABITAT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OPH COURBEVOIE HABITAT ?
OPH COURBEVOIE HABITAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OPH COURBEVOIE HABITAT ?
Le profil de OPH COURBEVOIE HABITAT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OPH COURBEVOIE HABITAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OPH COURBEVOIE HABITAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OPH COURBEVOIE HABITAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable