Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Des Arbousiers, Pornichet (44380) | PA | BO339 | 1 720 m² | 2024/05/27 |
ASL VILLA SAINTE MARGUERITE - Permis d'aménager
Cessée
025853540
Infos clés
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ASL VILLA SAINTE MARGUERITE
ASL VILLA SAINTE MARGUERITE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pornichet.
Profil et organisation
ASL VILLA SAINTE MARGUERITE est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASL VILLA SAINTE MARGUERITE
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis d'aménager de ASL VILLA SAINTE MARGUERITE
Activité d’urbanisme de ASL VILLA SAINTE MARGUERITE
ASL VILLA SAINTE MARGUERITE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/05/2024 - 27/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ASL VILLA SAINTE MARGUERITE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/05/2024 - 27/05/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ASL VILLA SAINTE MARGUERITE
1 autorisation sur la période 27/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Pornichet.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASL VILLA SAINTE MARGUERITE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur ASL VILLA SAINTE MARGUERITE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASL VILLA SAINTE MARGUERITE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASL VILLA SAINTE MARGUERITE ?
ASL VILLA SAINTE MARGUERITE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASL VILLA SAINTE MARGUERITE ?
Le profil de ASL VILLA SAINTE MARGUERITE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASL VILLA SAINTE MARGUERITE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASL VILLA SAINTE MARGUERITE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASL VILLA SAINTE MARGUERITE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable