Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champs Et Marais Des Naz Les Capucines, Sillingy (74330) | PA | 0A1004 | — | 2014/10/21 |
DEMAITERRE - Permis d'aménager
Active
790862734
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 18/01/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de DEMAITERRE
DEMAITERRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sillingy.
Profil et organisation
DEMAITERRE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 34400 à Lunel.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DEMAITERRE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 64.20Z - Activités des sociétés holding
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/01/2013
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de DEMAITERRE
Activité d’urbanisme de DEMAITERRE
DEMAITERRE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/10/2014 - 21/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DEMAITERRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/10/2014 - 21/10/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de DEMAITERRE
1 autorisation sur la période 21/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Sillingy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DEMAITERRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DEMAITERRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ARNAL - RESOTAINER
SIREN 582680781
Même département de siège
37 autorisations
37 PC
HECTARE HOLDING
SIREN 449609791
Même département de siège
19 autorisations
12 PC
7 PA
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LANGUEDOC
SIREN 492826417
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PD
IMAGINE'R
SIREN 432429819
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PD
CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON
SIREN 383451267
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
PIERMONT
SIREN 420268518
Même département de siège
5 autorisations
1 PC
1 PA
3 PD
Sources des informations sur DEMAITERRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DEMAITERRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DEMAITERRE ?
DEMAITERRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DEMAITERRE ?
Le profil de DEMAITERRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DEMAITERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DEMAITERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DEMAITERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable