DELAMOTTE - Permis de construire et DP

Active
903699759 Société civile immobilière Créée le 15/09/2021

Infos clés

Présentation détaillée de DELAMOTTE

DELAMOTTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Martainneville.

Profil et organisation

DELAMOTTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 80140 à Martainneville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DELAMOTTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/09/2021

Siège social

Permis de construire et DP de DELAMOTTE

Activité d’urbanisme de DELAMOTTE

DELAMOTTE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/12/2023 - 11/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DELAMOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/12/2023 - 11/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DELAMOTTE

1 autorisation sur la période 11/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Martainneville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DELAMOTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DELAMOTTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DELAMOTTE

Sources des informations sur DELAMOTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DELAMOTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DELAMOTTE ?
DELAMOTTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DELAMOTTE ?
Le profil de DELAMOTTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DELAMOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DELAMOTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DELAMOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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