DEBAR ET FILS - Permis de construire et DP

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442431359 Société civile immobilière Créée le 05/03/2002

Présentation détaillée de DEBAR ET FILS

DEBAR ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noé.

Profil et organisation

DEBAR ET FILS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31410 à Noé.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
DEBAR ET FILS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/03/2002

Siège social

Permis de construire et DP de DEBAR ET FILS

Activité d’urbanisme de DEBAR ET FILS

DEBAR ET FILS compte 2 autorisations recensées sur la période 05/10/2017 - 23/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DEBAR ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/10/2017 - 23/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DEBAR ET FILS

2 autorisations sur la période 05/10/2017 - 23/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Noé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEBAR ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DEBAR ET FILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DEBAR ET FILS

Sources des informations sur DEBAR ET FILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DEBAR ET FILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DEBAR ET FILS ?
DEBAR ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DEBAR ET FILS ?
Le profil de DEBAR ET FILS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DEBAR ET FILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DEBAR ET FILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DEBAR ET FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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