DEBAISIEUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
834229619 Société civile immobilière Créée le 05/12/2016

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de DEBAISIEUX

DEBAISIEUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sempy.

Profil et organisation

DEBAISIEUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 62170 à AIX-EN-ISSART.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DEBAISIEUX
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/12/2016

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DEBAISIEUX

Activité d’urbanisme de DEBAISIEUX

DEBAISIEUX compte 2 autorisations recensées sur la période 20/05/2019 - 05/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DEBAISIEUX, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/05/2019 - 05/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DEBAISIEUX

1 autorisation sur la période 05/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Sempy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEBAISIEUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Principale, Sempy (62170) PC Logement OB850, OB847 8 298 m² 200 m² 2019/07/05

Permis de démolir de DEBAISIEUX

1 autorisation sur la période 20/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Sempy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
51 Principale, Sempy (62170) PD OB804 2 040 m² 2019/05/20

Répartition géographique des autorisations de DEBAISIEUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DEBAISIEUX

Sources des informations sur DEBAISIEUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DEBAISIEUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DEBAISIEUX ?
DEBAISIEUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DEBAISIEUX ?
Le profil de DEBAISIEUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DEBAISIEUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DEBAISIEUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DEBAISIEUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides