DE MAURET - Permis de construire et DP

Active
829708528 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DE MAURET

DE MAURET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sernin.

Profil et organisation

DE MAURET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 47120 à Saint-Sernin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE MAURET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/05/2017
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de DE MAURET

Activité d’urbanisme de DE MAURET

DE MAURET compte 1 autorisation recensée sur la période 11/10/2017 - 11/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE MAURET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/10/2017 - 11/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE MAURET

1 autorisation sur la période 11/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Sernin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE MAURET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DE MAURET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DE MAURET

Sources des informations sur DE MAURET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE MAURET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE MAURET ?
DE MAURET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE MAURET ?
Le profil de DE MAURET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE MAURET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE MAURET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE MAURET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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