DE L'EPINE - Permis de construire et DP

Active
840241798 Société civile immobilière Créée le 09/05/2018

Présentation détaillée de DE L'EPINE

DE L'EPINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val des Vignes.

Profil et organisation

DE L'EPINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 16250 à Val des Vignes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE L'EPINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/05/2018

Siège social

Permis de construire et DP de DE L'EPINE

Activité d’urbanisme de DE L'EPINE

DE L'EPINE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/05/2019 - 14/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE L'EPINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/05/2019 - 14/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE L'EPINE

1 autorisation sur la période 14/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Val des Vignes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE L'EPINE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de DE L'EPINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DE L'EPINE

Sources des informations sur DE L'EPINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE L'EPINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE L'EPINE ?
DE L'EPINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE L'EPINE ?
Le profil de DE L'EPINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE L'EPINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE L'EPINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE L'EPINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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