Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bois De L Abbaye, Sommery (76440) | PD | AK37 | 17 464 m² | 2022/09/26 |
DE L'ABBAYE DE BEAUBEC - Permis de démolir
Cessée
325101970
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DE L'ABBAYE DE BEAUBEC
DE L'ABBAYE DE BEAUBEC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sommery.
Profil et organisation
DE L'ABBAYE DE BEAUBEC est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DE L'ABBAYE DE BEAUBEC
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de DE L'ABBAYE DE BEAUBEC
Activité d’urbanisme de DE L'ABBAYE DE BEAUBEC
DE L'ABBAYE DE BEAUBEC compte 1 autorisation recensée sur la période 26/09/2022 - 26/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DE L'ABBAYE DE BEAUBEC, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/09/2022 - 26/09/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de DE L'ABBAYE DE BEAUBEC
1 autorisation sur la période 26/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Sommery.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DE L'ABBAYE DE BEAUBEC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur DE L'ABBAYE DE BEAUBEC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DE L'ABBAYE DE BEAUBEC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE L'ABBAYE DE BEAUBEC ?
DE L'ABBAYE DE BEAUBEC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE L'ABBAYE DE BEAUBEC ?
Le profil de DE L'ABBAYE DE BEAUBEC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE L'ABBAYE DE BEAUBEC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE L'ABBAYE DE BEAUBEC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE L'ABBAYE DE BEAUBEC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable