DE LA PILTERIE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DE LA PILTERIE
DE LA PILTERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gennes-sur-Seiche.
Profil et organisation
DE LA PILTERIE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 35370 à GENNES-SUR-SEICHE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DE LA PILTERIE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1995
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DE LA PILTERIE
Activité d’urbanisme de DE LA PILTERIE
DE LA PILTERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2014 - 13/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE LA PILTERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DE LA PILTERIE
2 autorisations sur la période 30/04/2014 - 13/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Gennes-sur-Seiche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA PILTERIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 La Pilterie, Gennes-sur-Seiche (35370) | PC Locaux | ZS31, ZS30 | 62 112 m² | 51 m² | 2026/05/13 |
| La Pilterie, Gennes-sur-Seiche (35370) | PC Locaux | ZE64 | 18 547 m² | 565 m² | 2014/04/30 |
Répartition géographique des autorisations de DE LA PILTERIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DE LA PILTERIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DE LA PILTERIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.