2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.12Z - Transformation et conservation de la viande de volaille
Siège
Permis de construire et DP
3
DE LA HAUTE BRUYERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Condé-en-Normandie.
DE LA HAUTE BRUYERE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 14110 à Condé-en-Normandie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DE LA HAUTE BRUYERE compte 3 autorisations recensées sur la période 21/06/2017 - 20/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE LA HAUTE BRUYERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/06/2017 - 20/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Condé-en-Normandie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA HAUTE BRUYERE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Haute Bruyere Proussy, Condé-en-Normandie (14110) | DP Locaux | ZI103 | — | 19 m² | 2017/07/04 |
| La Haute Bruyere Proussy, Condé-en-Normandie (14110) | PC Locaux | ZI103 | 5 081 m² | 155 m² | 2017/06/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
