DE LA HAUTE BRUYERE - Permis de construire et DP

Active
522804459 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/04/2010

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de DE LA HAUTE BRUYERE

DE LA HAUTE BRUYERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Condé-en-Normandie.

Profil et organisation

DE LA HAUTE BRUYERE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 14110 à CONDE-EN-NORMANDIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA HAUTE BRUYERE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 10.12Z - Transformation et conservation de la viande de volaille
SIRET du siège
Date de création
01/04/2010
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA HAUTE BRUYERE

Activité d’urbanisme de DE LA HAUTE BRUYERE

DE LA HAUTE BRUYERE compte 3 autorisations recensées sur la période 21/06/2017 - 20/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA HAUTE BRUYERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/06/2017 - 20/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA HAUTE BRUYERE

3 autorisations sur la période 21/06/2017 - 20/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Condé-en-Normandie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA HAUTE BRUYERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 La Haute Bruyere Proussy, Condé-en-Normandie (14110) PC Locaux ZI96 15 803 m² 180 m² 2020/10/20
La Haute Bruyere Proussy, Condé-en-Normandie (14110) DP Locaux ZI103 19 m² 2017/07/04
La Haute Bruyere Proussy, Condé-en-Normandie (14110) PC Locaux ZI103 5 081 m² 155 m² 2017/06/21

Répartition géographique des autorisations de DE LA HAUTE BRUYERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE LA HAUTE BRUYERE

Sources des informations sur DE LA HAUTE BRUYERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA HAUTE BRUYERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA HAUTE BRUYERE ?
DE LA HAUTE BRUYERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA HAUTE BRUYERE ?
Le profil de DE LA HAUTE BRUYERE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA HAUTE BRUYERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA HAUTE BRUYERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA HAUTE BRUYERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides