2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DE LA FRESNAYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ducey-Les Chéris.
DE LA FRESNAYE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 50220 à Ducey-Les Chéris.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DE LA FRESNAYE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/02/2015 - 09/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE LA FRESNAYE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/02/2015 - 09/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Ducey-Les Chéris.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA FRESNAYE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Batardiere - Les Cheris, Ducey-Les Chéris (50220) | PC Locaux | ZA32, ZA89 | 24 867 m² | 347 m² | 2020/12/09 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Fresnaye, Ducey-Les Chéris (50220) | PC Locaux | ZD106, ZD95 | 50 778 m² | 441 m² | 2015/02/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
