DE LA FOSSE DU HETRE - Permis de construire et DP

Active
824760250 Société civile immobilière Créée le 01/01/2017

Présentation détaillée de DE LA FOSSE DU HETRE

DE LA FOSSE DU HETRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Acquin-Westbécourt.

Profil et organisation

DE LA FOSSE DU HETRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 62380 à ACQUIN-WESTBECOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA FOSSE DU HETRE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA FOSSE DU HETRE

Activité d’urbanisme de DE LA FOSSE DU HETRE

DE LA FOSSE DU HETRE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/06/2018 - 06/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA FOSSE DU HETRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/06/2018 - 06/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA FOSSE DU HETRE

2 autorisations sur la période 14/06/2018 - 06/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Acquin-Westbécourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA FOSSE DU HETRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Grande Rue, Acquin-Westbécourt (62380) PC Logement A219, A220 5 242 m² 105 m² 2018/08/06
Grand Rue Le Fond De Merzoil, Acquin-Westbécourt (62380) PC Logement A410 1 460 m² 94 m² 2018/06/14

Répartition géographique des autorisations de DE LA FOSSE DU HETRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE LA FOSSE DU HETRE

Sources des informations sur DE LA FOSSE DU HETRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA FOSSE DU HETRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA FOSSE DU HETRE ?
DE LA FOSSE DU HETRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA FOSSE DU HETRE ?
Le profil de DE LA FOSSE DU HETRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA FOSSE DU HETRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA FOSSE DU HETRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA FOSSE DU HETRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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