DE LA FEUVRAIE - Permis de construire et DP

Active
511353658 Groupement foncier agricole Créée le 15/03/2009

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE LA FEUVRAIE

DE LA FEUVRAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallons-de-l'Erdre.

Profil et organisation

DE LA FEUVRAIE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 44540 à VALLONS-DE-L'ERDRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA FEUVRAIE
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
15/03/2009

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA FEUVRAIE

Activité d’urbanisme de DE LA FEUVRAIE

DE LA FEUVRAIE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/08/2013 - 07/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA FEUVRAIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/08/2013 - 07/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA FEUVRAIE

2 autorisations sur la période 09/08/2013 - 07/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Vallons-de-l'Erdre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA FEUVRAIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Feuvraie, Vallons-de-l'Erdre (44540) PC Locaux B1241, B2142 24 270 m² 6 m² 2018/03/07
La Feuvraie, Vallons-de-l'Erdre (44540) PC Locaux B361, B360 75 340 m² 647 m² 2013/08/09

Répartition géographique des autorisations de DE LA FEUVRAIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DE LA FEUVRAIE

Sources des informations sur DE LA FEUVRAIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA FEUVRAIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA FEUVRAIE ?
DE LA FEUVRAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA FEUVRAIE ?
Le profil de DE LA FEUVRAIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA FEUVRAIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA FEUVRAIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA FEUVRAIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides