DE LA FABRICE - Permis de construire et DP

Active
414292433 Société civile d'exploitation agricole Créée le 31/10/1997

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DE LA FABRICE

DE LA FABRICE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Doué-en-Anjou.

Profil et organisation

DE LA FABRICE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49700 à Doué-en-Anjou.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA FABRICE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
31/10/1997

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA FABRICE

Activité d’urbanisme de DE LA FABRICE

DE LA FABRICE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/10/2025 - 30/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA FABRICE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/10/2025 - 30/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA FABRICE

1 autorisation sur la période 30/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Doué-en-Anjou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA FABRICE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DE LA FABRICE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE LA FABRICE

Sources des informations sur DE LA FABRICE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA FABRICE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA FABRICE ?
DE LA FABRICE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA FABRICE ?
Le profil de DE LA FABRICE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA FABRICE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA FABRICE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA FABRICE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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