DE LA COMBE - Permis de construire et DP

Active
844057307 Société civile immobilière Créée le 23/10/2018

Présentation détaillée de DE LA COMBE

DE LA COMBE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bozouls.

Profil et organisation

DE LA COMBE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 12340 à Bozouls.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA COMBE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/10/2018

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA COMBE

Activité d’urbanisme de DE LA COMBE

DE LA COMBE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/08/2023 - 04/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA COMBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/08/2023 - 04/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA COMBE

1 autorisation sur la période 04/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bozouls.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA COMBE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DE LA COMBE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE LA COMBE

Sources des informations sur DE LA COMBE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA COMBE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA COMBE ?
DE LA COMBE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA COMBE ?
Le profil de DE LA COMBE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA COMBE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA COMBE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA COMBE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides