DE LA CHATAIGNERAIE - Permis de construire et DP

Active
392606570 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1993

Infos clés

Siège

Ardennes (08)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE LA CHATAIGNERAIE

DE LA CHATAIGNERAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouvellemont.

Profil et organisation

DE LA CHATAIGNERAIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 08430 à BOUVELLEMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA CHATAIGNERAIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/04/1993
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA CHATAIGNERAIE

Activité d’urbanisme de DE LA CHATAIGNERAIE

DE LA CHATAIGNERAIE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/01/2016 - 09/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA CHATAIGNERAIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/01/2016 - 09/11/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA CHATAIGNERAIE

2 autorisations sur la période 28/01/2016 - 09/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Bouvellemont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA CHATAIGNERAIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Bouvellemont (08430) PC Locaux B267, B26 12 526 m² 320 m² 2018/11/09
4 Grande Rue, Bouvellemont (08430) PC Locaux AB25, AB26 126 m² 2016/01/28

Répartition géographique des autorisations de DE LA CHATAIGNERAIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE LA CHATAIGNERAIE

Sources des informations sur DE LA CHATAIGNERAIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA CHATAIGNERAIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA CHATAIGNERAIE ?
DE LA CHATAIGNERAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA CHATAIGNERAIE ?
Le profil de DE LA CHATAIGNERAIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA CHATAIGNERAIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA CHATAIGNERAIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA CHATAIGNERAIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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