DE LA CHARMILLE - Permis de construire et DP

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897914982 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DE LA CHARMILLE

DE LA CHARMILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Guémené-Penfao.

Profil et organisation

DE LA CHARMILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44290 à Guémené-Penfao.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA CHARMILLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2021
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA CHARMILLE

Activité d’urbanisme de DE LA CHARMILLE

DE LA CHARMILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/08/2021 - 30/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA CHARMILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/08/2021 - 30/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA CHARMILLE

1 autorisation sur la période 30/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Guémené-Penfao.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA CHARMILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DE LA CHARMILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DE LA CHARMILLE

Sources des informations sur DE LA CHARMILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA CHARMILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA CHARMILLE ?
DE LA CHARMILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA CHARMILLE ?
Le profil de DE LA CHARMILLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA CHARMILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA CHARMILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA CHARMILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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