DE L OUEST - Permis de construire et DP

Active
382213783 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/1991

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DE L OUEST

DE L OUEST est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bresdon.

Profil et organisation

DE L OUEST est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 17490 à Beauvais-sur-Matha.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE L OUEST
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/04/1991

Siège social

Permis de construire et DP de DE L OUEST

Activité d’urbanisme de DE L OUEST

DE L OUEST compte 1 autorisation recensée sur la période 07/05/2013 - 07/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE L OUEST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/05/2013 - 07/05/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE L OUEST

1 autorisation sur la période 07/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bresdon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE L OUEST dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Essartis, Bresdon (17490) PC Locaux A357, A358 58 598 m² 278 m² 2013/05/07

Répartition géographique des autorisations de DE L OUEST

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DE L OUEST

Sources des informations sur DE L OUEST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE L OUEST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE L OUEST ?
DE L OUEST est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE L OUEST ?
Le profil de DE L OUEST recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE L OUEST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE L OUEST concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE L OUEST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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