DE BEL AIR - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de DE BEL AIR
DE BEL AIR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Treffieux.
Profil et organisation
DE BEL AIR est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44170 à TREFFIEUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DE BEL AIR
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1998
Siège social
Permis de construire et DP de DE BEL AIR
Activité d’urbanisme de DE BEL AIR
DE BEL AIR compte 3 autorisations recensées sur la période 18/06/2013 - 05/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE BEL AIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DE BEL AIR
3 autorisations sur la période 18/06/2013 - 05/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Treffieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE BEL AIR dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bel Air, Treffieux (44170) | PC Locaux | ZL55, ZL67 | 7 960 m² | 47 m² | 2024/02/05 |
| Bel Air, Treffieux (44170) | PC Locaux | ZL114 | 31 605 m² | 180 m² | 2022/11/17 |
| Ld Bel Air, Treffieux (44170) | PC Locaux | ZL15 | 98 160 m² | 1 595 m² | 2013/06/18 |
Répartition géographique des autorisations de DE BEL AIR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DE BEL AIR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DE BEL AIR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.