Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi Des Bastions, Mouans-Sartoux (06370) | PA | AH160 | 5 674 m² | 2014/07/28 |
DB FONCIER - Permis d'aménager
Cessée
800652802
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 28/01/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
10
Présentation détaillée de DB FONCIER
DB FONCIER est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 10 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Vence.
Profil et organisation
DB FONCIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 06110 au Cannet.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DB FONCIER
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/01/2014
Siège social
Permis d'aménager de DB FONCIER
Activité d’urbanisme de DB FONCIER
DB FONCIER compte 10 autorisations recensées sur la période 28/07/2014 - 23/09/2019, dans 5 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DB FONCIER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
10
Période couverte
28/07/2014 - 23/09/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
5 communes
Permis d'aménager de DB FONCIER
10 autorisations sur la période 28/07/2014 - 23/09/2019, réparties dans 5 communes, principalement à Vence.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de DB FONCIER
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Vence
3 autorisations
Carros
2 autorisations
Mouans-Sartoux
2 autorisations
Saint-Paul-de-Vence
2 autorisations
Mougins
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DB FONCIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
URBAN FONCIER
SIREN 791287444
Même département de siège
30 autorisations
8 PC
21 PA
1 PD
FONCIERE MEDITERRANEE
SIREN 800912024
Même département de siège
23 autorisations
7 PC
15 PA
1 PD
MAREVA L.P.
SIREN 408210789
Même département de siège
12 autorisations
5 PC
7 PA
HORIZON
SIREN 793144791
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
1 PA
1 PD
B.A.T. AM
SIREN 808803704
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SUD EST AMENAGEMENT FONCIER
SIREN 895145555
Même département de siège
12 autorisations
11 PA
1 PD
Sources des informations sur DB FONCIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DB FONCIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DB FONCIER ?
DB FONCIER est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DB FONCIER ?
Le profil de DB FONCIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DB FONCIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DB FONCIER concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DB FONCIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable