DAVS - Permis de construire et DP

Active
751863671 Société civile immobilière Créée le 23/04/2012

Présentation détaillée de DAVS

DAVS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Darnétal.

Profil et organisation

DAVS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76520 à Quévreville-la-Poterie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DAVS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/04/2012

Siège social

Permis de construire et DP de DAVS

Activité d’urbanisme de DAVS

DAVS compte 1 autorisation recensée sur la période 09/03/2015 - 09/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DAVS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/03/2015 - 09/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DAVS

1 autorisation sur la période 09/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Darnétal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DAVS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
35 Rue Saint Pierre, Darnétal (76160) PC Logement AV320, AV319 353 m² 136 m² 2015/03/09

Répartition géographique des autorisations de DAVS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DAVS

Sources des informations sur DAVS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DAVS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DAVS ?
DAVS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DAVS ?
Le profil de DAVS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DAVS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DAVS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DAVS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides