Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 78 Rue Du General De Gaulle, La Broque (67130) | PD | 0264 | — | 2023/07/12 |
DAVID ET CLAIRE - Permis de démolir
Cessée
922560388
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DAVID ET CLAIRE
DAVID ET CLAIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Broque.
Profil et organisation
DAVID ET CLAIRE est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DAVID ET CLAIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de DAVID ET CLAIRE
Activité d’urbanisme de DAVID ET CLAIRE
DAVID ET CLAIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 12/07/2023 - 12/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DAVID ET CLAIRE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/07/2023 - 12/07/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de DAVID ET CLAIRE
1 autorisation sur la période 12/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Broque.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DAVID ET CLAIRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur DAVID ET CLAIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DAVID ET CLAIRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DAVID ET CLAIRE ?
DAVID ET CLAIRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DAVID ET CLAIRE ?
Le profil de DAVID ET CLAIRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DAVID ET CLAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DAVID ET CLAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DAVID ET CLAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable