D'AVENAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de D'AVENAN
D'AVENAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Mouzon.
Profil et organisation
D'AVENAN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 08210 à MOUZON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- D'AVENAN
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Sigle
- GAEC
- Date de création
- 01/10/2012
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de D'AVENAN
Activité d’urbanisme de D'AVENAN
D'AVENAN compte 4 autorisations recensées sur la période 03/03/2015 - 04/05/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour D'AVENAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de D'AVENAN
3 autorisations sur la période 26/11/2016 - 04/05/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Mouzon. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à D'AVENAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Bourbillotte, Nantillois (55270) | PC Locaux | ZH62 | 205 613 m² | 768 m² | 2021/05/04 |
| La Petite Couture, Mouzon (08210) | PC Locaux | AX12, AX11 | — | 732 m² | 2020/06/22 |
| Ferme D'alma, Mouzon (08210) | PC Locaux | AX11 | 208 955 m² | 734 m² | 2016/11/26 |
Permis de démolir de D'AVENAN
1 autorisation sur la période 03/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Verpel. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du Chateau, Verpel (08240) | PD | AI375 | — | 2015/03/03 |
Répartition géographique des autorisations de D'AVENAN
3 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à D'AVENAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur D'AVENAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.