Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 76 Des Charrettes, Pia (66380) | PA | AX66 | 4 777 m² | 2015/02/19 |
DANOY JEAN MICHEL PROMOTION - Permis d'aménager
Cessée
494388853
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 14/02/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de DANOY JEAN MICHEL PROMOTION
DANOY JEAN MICHEL PROMOTION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pia.
Profil et organisation
DANOY JEAN MICHEL PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 66280 à Saleilles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DANOY JEAN MICHEL PROMOTION
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/02/2007
Siège social
Permis d'aménager de DANOY JEAN MICHEL PROMOTION
Activité d’urbanisme de DANOY JEAN MICHEL PROMOTION
DANOY JEAN MICHEL PROMOTION compte 1 autorisation recensée sur la période 19/02/2015 - 19/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DANOY JEAN MICHEL PROMOTION, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/02/2015 - 19/02/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de DANOY JEAN MICHEL PROMOTION
1 autorisation sur la période 19/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Pia.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DANOY JEAN MICHEL PROMOTION
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DANOY JEAN MICHEL PROMOTION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
POLE AMENAGEMENT
SIREN 824308670
Même département de siège
31 autorisations
15 PC
16 PA
ATHANER INVESTISSEMENTS
SIREN 391228335
Même département de siège
28 autorisations
24 PC
4 PA
EURO IMMOBILIA PROMOTION
SIREN 428571244
Même département de siège
26 autorisations
24 PC
2 PA
SALANQUE PROMOTION
SIREN 487669905
Même département de siège
24 autorisations
21 PC
2 PA
1 PD
NUMAA
SIREN 449828342
Même département de siège
21 autorisations
8 PC
13 PA
STE ECONOMIE MIXT ROUSSILLON AMENAGEMENT
SIREN 704201706
Même département de siège
19 autorisations
18 PC
1 PA
Sources des informations sur DANOY JEAN MICHEL PROMOTION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DANOY JEAN MICHEL PROMOTION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DANOY JEAN MICHEL PROMOTION ?
DANOY JEAN MICHEL PROMOTION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DANOY JEAN MICHEL PROMOTION ?
Le profil de DANOY JEAN MICHEL PROMOTION recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DANOY JEAN MICHEL PROMOTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DANOY JEAN MICHEL PROMOTION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DANOY JEAN MICHEL PROMOTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable