DAMISELLE - Permis de construire et DP

Active
943327353 Société civile immobilière Créée le 04/03/2025

Présentation détaillée de DAMISELLE

DAMISELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lit-et-Mixe.

Profil et organisation

DAMISELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 40170 à Lit-et-Mixe.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DAMISELLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/03/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de DAMISELLE

Activité d’urbanisme de DAMISELLE

DAMISELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 20/05/2026 - 20/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DAMISELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/05/2026 - 20/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DAMISELLE

1 autorisation sur la période 20/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Lit-et-Mixe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DAMISELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DAMISELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DAMISELLE

Sources des informations sur DAMISELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DAMISELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DAMISELLE ?
DAMISELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DAMISELLE ?
Le profil de DAMISELLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DAMISELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DAMISELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DAMISELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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