DAMELIE - Permis de construire et DP

Active
792017683 Société civile immobilière Créée le 13/03/2013

Infos clés

Présentation détaillée de DAMELIE

DAMELIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avanton.

Profil et organisation

DAMELIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 86170 à Cissé.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DAMELIE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/03/2013

Siège social

Permis de construire et DP de DAMELIE

Activité d’urbanisme de DAMELIE

DAMELIE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/10/2013 - 03/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DAMELIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/10/2013 - 03/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DAMELIE

1 autorisation sur la période 03/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Avanton.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DAMELIE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
29 Rue D Anjou, Avanton (86170) PC Logement AK85 653 m² 214 m² 2013/10/03

Répartition géographique des autorisations de DAMELIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DAMELIE

Sources des informations sur DAMELIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DAMELIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DAMELIE ?
DAMELIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DAMELIE ?
Le profil de DAMELIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DAMELIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DAMELIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DAMELIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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