2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
DAIMLER BUSES FRANCE SASU est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Ligny-en-Barrois.
DAIMLER BUSES FRANCE SASU est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 95200 à Sarcelles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DAIMLER BUSES FRANCE SASU compte 7 autorisations recensées sur la période 17/10/2014 - 31/10/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DAIMLER BUSES FRANCE SASU, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 17/10/2014 - 12/06/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Ligny-en-Barrois. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DAIMLER BUSES FRANCE SASU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 A 6 Rue Du Vignolle, Sarcelles (95200) | PC Locaux | AT189, AT191 | 40 469 m² | 398 m² | 2014/10/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 31/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Givrauval. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pre La Sugne, Givrauval (55500) | PD | ZD86, ZD87 | 18 683 m² | 2024/10/31 |
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
