D3F - Permis de construire et DP

Active
798394862 Société civile immobilière Créée le 01/11/2013

Présentation détaillée de D3F

D3F est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-James.

Profil et organisation

D3F est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35300 à Fougères.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
D3F
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/11/2013

Siège social

Permis de construire et DP de D3F

Activité d’urbanisme de D3F

D3F compte 1 autorisation recensée sur la période 26/12/2013 - 26/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour D3F, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/12/2013 - 26/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de D3F

1 autorisation sur la période 26/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-James.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à D3F dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za La Croix Vincent, Saint-James (50240) PC Locaux YC140 2 040 m² 60 m² 2013/12/26

Répartition géographique des autorisations de D3F

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à D3F

Sources des informations sur D3F

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur D3F

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à D3F ?
D3F est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à D3F ?
Le profil de D3F recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes D3F apparaît-il ?
Les autorisations reliées à D3F concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à D3F signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides