2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
CUMA LE MOULIN DE LA GALETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Réaux sur Trèfle.
CUMA LE MOULIN DE LA GALETTE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 17500 à Réaux sur Trèfle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CUMA LE MOULIN DE LA GALETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/09/2015 - 21/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CUMA LE MOULIN DE LA GALETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Réaux sur Trèfle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CUMA LE MOULIN DE LA GALETTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Grande Touche, Réaux sur Trèfle (17500) | DP Locaux | ZA118 | — | 19 m² | 2015/09/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
