2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CUMA DE MENIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Ménil-de-Briouze.
CUMA DE MENIL est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 61220 au Ménil-de-Briouze.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CUMA DE MENIL compte 2 autorisations recensées sur la période 11/05/2013 - 18/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CUMA DE MENIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/05/2013 - 18/08/2014, réparties dans 1 commune, principalement au Ménil-de-Briouze.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CUMA DE MENIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Champ Cornu, Le Ménil-de-Briouze (61220) | PC Locaux | ZA108 | 9 262 m² | 1 107 m² | 2013/05/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
