Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Fief Nouveau Ouest, Mauzé-sur-le-Mignon (79210) | PA | ZK12, ZK13 | 70 547 m² | 2017/08/08 |
CUMA DE L'EAU 79 - Permis d'aménager
Active
881600654
Société coopérative agricole
Créée le 12/02/2020
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CUMA DE L'EAU 79
CUMA DE L'EAU 79 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mauzé-sur-le-Mignon.
Profil et organisation
CUMA DE L'EAU 79 est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 79230 à Vouillé.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CUMA DE L'EAU 79
- SIREN
- Forme juridique
- Société coopérative agricole
- Activité principale
- NAF 01.61Z - Activités de soutien aux cultures
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/02/2020
Siège social
Permis d'aménager de CUMA DE L'EAU 79
Activité d’urbanisme de CUMA DE L'EAU 79
CUMA DE L'EAU 79 compte 1 autorisation recensée sur la période 08/08/2017 - 08/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CUMA DE L'EAU 79, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/08/2017 - 08/08/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CUMA DE L'EAU 79
1 autorisation sur la période 08/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Mauzé-sur-le-Mignon.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CUMA DE L'EAU 79
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CUMA DE L'EAU 79
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCEA GABARD
SIREN 412613242
Même département de siège
18 autorisations
18 PC
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD
SIREN 383877560
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PA
LIGNER
SIREN 518171897
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PA
E.A.R.L. RIPAUD HORTICULTURE
SIREN 501576029
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCEA BOISSINOT DANIEL
SIREN 403885122
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
EARL BONNET
SIREN 520547316
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
Sources des informations sur CUMA DE L'EAU 79
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CUMA DE L'EAU 79
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CUMA DE L'EAU 79 ?
CUMA DE L'EAU 79 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CUMA DE L'EAU 79 ?
Le profil de CUMA DE L'EAU 79 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CUMA DE L'EAU 79 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CUMA DE L'EAU 79 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CUMA DE L'EAU 79 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable