Présentation détaillée de CUMA DE DRAINAGE ET D'AMENAGEMENT RURAL - OCCITANIE
CUMA DE DRAINAGE ET D'AMENAGEMENT RURAL - OCCITANIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Albi.
Profil et organisation
CUMA DE DRAINAGE ET D'AMENAGEMENT RURAL - OCCITANIE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 81000 à Albi.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CUMA DE DRAINAGE ET D'AMENAGEMENT RURAL - OCCITANIE
Permis de construire et DP de CUMA DE DRAINAGE ET D'AMENAGEMENT RURAL - OCCITANIE
Activité d’urbanisme de CUMA DE DRAINAGE ET D'AMENAGEMENT RURAL - OCCITANIE
CUMA DE DRAINAGE ET D'AMENAGEMENT RURAL - OCCITANIE compte 1
autorisation recensée
sur la période 08/06/2022 - 08/06/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CUMA DE DRAINAGE ET D'AMENAGEMENT RURAL - OCCITANIE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/06/2022 - 08/06/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CUMA DE DRAINAGE ET D'AMENAGEMENT RURAL - OCCITANIE
1 autorisation sur la période 08/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Albi.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CUMA DE DRAINAGE ET D'AMENAGEMENT RURAL - OCCITANIE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CUMA DE DRAINAGE ET D'AMENAGEMENT RURAL - OCCITANIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CUMA DE DRAINAGE ET D'AMENAGEMENT RURAL - OCCITANIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CUMA DE DRAINAGE ET D'AMENAGEMENT RURAL - OCCITANIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CUMA DE DRAINAGE ET D'AMENAGEMENT RURAL - OCCITANIE ?
CUMA DE DRAINAGE ET D'AMENAGEMENT RURAL - OCCITANIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CUMA DE DRAINAGE ET D'AMENAGEMENT RURAL - OCCITANIE ?
Le profil de CUMA DE DRAINAGE ET D'AMENAGEMENT RURAL - OCCITANIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CUMA DE DRAINAGE ET D'AMENAGEMENT RURAL - OCCITANIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CUMA DE DRAINAGE ET D'AMENAGEMENT RURAL - OCCITANIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CUMA DE DRAINAGE ET D'AMENAGEMENT RURAL - OCCITANIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.