CULTURE ET PATRIMOINE - Permis de construire et DP

Active
532296035 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 11/05/2011

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CULTURE ET PATRIMOINE

CULTURE ET PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bayonne.

Profil et organisation

CULTURE ET PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré à 33150 CENON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CULTURE ET PATRIMOINE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
11/05/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CULTURE ET PATRIMOINE

Activité d’urbanisme de CULTURE ET PATRIMOINE

CULTURE ET PATRIMOINE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/04/2023 - 11/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CULTURE ET PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/04/2023 - 11/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CULTURE ET PATRIMOINE

2 autorisations sur la période 17/04/2023 - 11/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bayonne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CULTURE ET PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Douer, Bayonne (64100) DP Logement BX374 43 m² 2026/02/11
5 Rue De La Cabotte, Bayonne (64100) PC Logement BI73 160 m² 346 m² 2023/04/17

Répartition géographique des autorisations de CULTURE ET PATRIMOINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CULTURE ET PATRIMOINE

Sources des informations sur CULTURE ET PATRIMOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CULTURE ET PATRIMOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CULTURE ET PATRIMOINE ?
CULTURE ET PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CULTURE ET PATRIMOINE ?
Le profil de CULTURE ET PATRIMOINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CULTURE ET PATRIMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CULTURE ET PATRIMOINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CULTURE ET PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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