2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 88.91B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Permis de construire et DP
2
CTRE RECHERCHES ACTIONS PSYCHO-SOCIALES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pau.
CTRE RECHERCHES ACTIONS PSYCHO-SOCIALES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 64000 à Pau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CTRE RECHERCHES ACTIONS PSYCHO-SOCIALES compte 2 autorisations recensées sur la période 18/01/2017 - 20/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CTRE RECHERCHES ACTIONS PSYCHO-SOCIALES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/01/2017 - 20/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Pau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTRE RECHERCHES ACTIONS PSYCHO-SOCIALES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Avenue Du Chateau D ' Este, Pau (64000) | PC Locaux | CM45 | 808 m² | 24 m² | 2017/11/20 |
| 19 Avenue Du Chateau D Este, Pau (64000) | PC Locaux | CM166 | 1 295 m² | 147 m² | 2017/01/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
