2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
CTRE HOSPITALIER SPECIALISE VAUCLAIRE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Montpon-Ménestérol.
CTRE HOSPITALIER SPECIALISE VAUCLAIRE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 24700 à Montpon-Ménestérol.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CTRE HOSPITALIER SPECIALISE VAUCLAIRE compte 10 autorisations recensées sur la période 28/03/2013 - 03/03/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CTRE HOSPITALIER SPECIALISE VAUCLAIRE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 28/03/2013 - 03/03/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Montpon-Ménestérol. Ce type représente 70 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTRE HOSPITALIER SPECIALISE VAUCLAIRE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Vauclaire, Montpon-Ménestérol (24700) | DP Locaux | L350 | 6 425 m² | 105 m² | 2013/03/29 |
| 21Bis Pl Du General De Gaulle, Ribérac (24600) | DP Locaux | AW159 | 77 m² | 76 m² | 2013/03/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 04/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Montpon-Ménestérol. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ld Vauclaire, Montpon-Ménestérol (24700) | PA | L375 | — | 2023/05/04 |
2 autorisations sur la période 18/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Montpon-Ménestérol. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Vauclaire, Montpon-Ménestérol (24700) | PD | L380 | 10 940 m² | 2023/03/18 |
| Vauclaire, Montpon-Ménestérol (24700) | PD | L466 | 2 899 m² | 2023/03/18 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
