CTLM - Permis de construire et DP

Active
827681701 Société civile immobilière Créée le 06/02/2017

Infos clés

Présentation détaillée de CTLM

CTLM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Giroussens.

Profil et organisation

CTLM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 81500 à GIROUSSENS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CTLM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/02/2017

Siège social

Permis de construire et DP de CTLM

Activité d’urbanisme de CTLM

CTLM compte 2 autorisations recensées sur la période 20/02/2018 - 30/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CTLM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/02/2018 - 30/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CTLM

2 autorisations sur la période 20/02/2018 - 30/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Giroussens.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTLM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1090 Route De La Veyriere, Giroussens (81500) PC Locaux ZE81 41 764 m² 134 m² 2025/10/30
6 Route Des Rives De L Agout, Giroussens (81500) PC Logement ZE44 3 810 m² 104 m² 2018/02/20

Répartition géographique des autorisations de CTLM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CTLM

Sources des informations sur CTLM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CTLM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CTLM ?
CTLM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CTLM ?
Le profil de CTLM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CTLM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CTLM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CTLM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides