CTC - Permis de construire et DP

Active
817949803 Société civile immobilière Créée le 16/12/2015

Présentation détaillée de CTC

CTC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Truchtersheim.

Profil et organisation

CTC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 67370 à Truchtersheim.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CTC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/12/2015

Siège social

Permis de construire et DP de CTC

Activité d’urbanisme de CTC

CTC compte 1 autorisation recensée sur la période 03/03/2022 - 03/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CTC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/03/2022 - 03/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CTC

1 autorisation sur la période 03/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Truchtersheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Rue Principale Pfettisheim, Truchtersheim (67370) PC Mixte 0156, 0198 224 m² 115 m² 2022/03/03

Répartition géographique des autorisations de CTC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CTC

Sources des informations sur CTC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CTC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CTC ?
CTC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CTC ?
Le profil de CTC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CTC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CTC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CTC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides