CTB IMMOBILIER - Permis de construire et DP

Cessée
840535850 SAS, société par actions simplifiée Créée le 19/04/2018

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CTB IMMOBILIER

CTB IMMOBILIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Agen-d'Aveyron.

Profil et organisation

CTB IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 12850 à SAINTE-RADEGONDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CTB IMMOBILIER
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
19/04/2018

Siège social

Permis de construire et DP de CTB IMMOBILIER

Activité d’urbanisme de CTB IMMOBILIER

CTB IMMOBILIER compte 2 autorisations recensées sur la période 20/09/2018 - 20/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CTB IMMOBILIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/09/2018 - 20/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CTB IMMOBILIER

2 autorisations sur la période 20/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Agen-d'Aveyron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTB IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Lot Le Clos Du Moulin, Agen-d'Aveyron (12630) PC Logement A1788 667 m² 106 m² 2018/09/20
16 Lot Le Clos Du Moulin, Agen-d'Aveyron (12630) PC Logement A1787 709 m² 106 m² 2018/09/20

Répartition géographique des autorisations de CTB IMMOBILIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CTB IMMOBILIER

Sources des informations sur CTB IMMOBILIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CTB IMMOBILIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CTB IMMOBILIER ?
CTB IMMOBILIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CTB IMMOBILIER ?
Le profil de CTB IMMOBILIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CTB IMMOBILIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CTB IMMOBILIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CTB IMMOBILIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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