2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 45.20A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Siège
Permis de construire et DP
9
CS.RAY est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Ceyzériat.
CS.RAY est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01250 à Ceyzériat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CS.RAY compte 9 autorisations recensées sur la période 23/11/2015 - 18/03/2022, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CS.RAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 23/11/2015 - 18/03/2022, réparties dans 6 communes, principalement à Ceyzériat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CS.RAY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 450 Route De Treconnas, Ceyzériat (01250) | PC Logement | AM882, AM877 | 9 m² | 121 m² | 2020/03/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 communes - 1 département - 1 région
Ceyzériat
4 autorisations
Ambérieu-en-Bugey
1 autorisation
Jasseron
1 autorisation
Lent
1 autorisation
Montagnat
1 autorisation
Péronnas
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
