C.S.P. LES CARMES - Permis de construire et DP

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788823995 Société civile immobilière Créée le 08/10/2012

Présentation détaillée de C.S.P. LES CARMES

C.S.P. LES CARMES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Frouzins.

Profil et organisation

C.S.P. LES CARMES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31270 à FROUZINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
C.S.P. LES CARMES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/10/2012

Siège social

Permis de construire et DP de C.S.P. LES CARMES

Activité d’urbanisme de C.S.P. LES CARMES

C.S.P. LES CARMES compte 3 autorisations recensées sur la période 06/03/2019 - 05/04/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour C.S.P. LES CARMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

06/03/2019 - 05/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de C.S.P. LES CARMES

3 autorisations sur la période 06/03/2019 - 05/04/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Frouzins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C.S.P. LES CARMES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
62 Av De La Bourgade, Frouzins (31270) PC Logement BC593 1 050 m² 340 m² 2022/04/05
62 Av De La Bourgade, Frouzins (31270) PC Logement BC593 1 050 m² 351 m² 2021/02/23
51 Bi Ch Des Carmes, Toulouse (31100) DP Logement AT228 93 m² 98 m² 2019/03/06

Répartition géographique des autorisations de C.S.P. LES CARMES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à C.S.P. LES CARMES

Sources des informations sur C.S.P. LES CARMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur C.S.P. LES CARMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à C.S.P. LES CARMES ?
C.S.P. LES CARMES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à C.S.P. LES CARMES ?
Le profil de C.S.P. LES CARMES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes C.S.P. LES CARMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à C.S.P. LES CARMES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à C.S.P. LES CARMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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