CSE EMERAUDE HABITATION - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
878932433 Comité social économique d’entreprise Créée le 01/09/2019

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CSE EMERAUDE HABITATION

CSE EMERAUDE HABITATION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Lunaire.

Profil et organisation

CSE EMERAUDE HABITATION est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d’entreprise, avec un siège déclaré 35400 à SAINT-MALO.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CSE EMERAUDE HABITATION
SIREN
Forme juridique
Comité social économique d’entreprise
Activité principale
NAF 94.20Z - Activités des syndicats de salariés
SIRET du siège
Date de création
01/09/2019

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CSE EMERAUDE HABITATION

Activité d’urbanisme de CSE EMERAUDE HABITATION

CSE EMERAUDE HABITATION compte 2 autorisations recensées sur la période 17/11/2020 - 04/09/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CSE EMERAUDE HABITATION, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/11/2020 - 04/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CSE EMERAUDE HABITATION

1 autorisation sur la période 04/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Lunaire. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CSE EMERAUDE HABITATION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
251 La Ville Grignon Lot N_2 "" Lotissement L'oree Du Bois "", Saint-Lunaire (35800) PC Logement AW386 381 m² 138 m² 2025/09/04

Permis de démolir de CSE EMERAUDE HABITATION

1 autorisation sur la période 17/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Malo. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
15-35 Rue De L'etrier, Saint-Malo (35400) PD BO51 206 m² 2020/11/17

Répartition géographique des autorisations de CSE EMERAUDE HABITATION

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CSE EMERAUDE HABITATION

Sources des informations sur CSE EMERAUDE HABITATION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CSE EMERAUDE HABITATION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CSE EMERAUDE HABITATION ?
CSE EMERAUDE HABITATION est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CSE EMERAUDE HABITATION ?
Le profil de CSE EMERAUDE HABITATION recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CSE EMERAUDE HABITATION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CSE EMERAUDE HABITATION concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CSE EMERAUDE HABITATION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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