CSDU 04 - Permis de construire et DP

Active
494895790 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 12/03/2007

Infos clés

Présentation détaillée de CSDU 04

CSDU 04 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valensole.

Profil et organisation

CSDU 04 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CSDU 04
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
SIRET du siège
Date de création
12/03/2007
Catégorie d’entreprise
GE
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CSDU 04

Activité d’urbanisme de CSDU 04

CSDU 04 compte 1 autorisation recensée sur la période 13/06/2015 - 13/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CSDU 04, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/06/2015 - 13/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CSDU 04

1 autorisation sur la période 13/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Valensole.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CSDU 04 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CSDU 04

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CSDU 04

Sources des informations sur CSDU 04

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CSDU 04

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CSDU 04 ?
CSDU 04 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CSDU 04 ?
Le profil de CSDU 04 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CSDU 04 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CSDU 04 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CSDU 04 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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