2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 88.91B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Siège
Permis de construire et DP
2
CROP PAUL BOUVIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hippolyte-du-Fort.
CROP PAUL BOUVIER est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 30170 à Saint-Hippolyte-du-Fort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CROP PAUL BOUVIER compte 2 autorisations recensées sur la période 26/04/2017 - 29/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CROP PAUL BOUVIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/04/2017 - 29/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Hippolyte-du-Fort.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CROP PAUL BOUVIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Route D Ales, Saint-Hippolyte-du-Fort (30170) | DP Locaux | AM228 | 11 305 m² | 3 m² | 2017/04/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
