Présentation détaillée de CREATION D'UN LIEU MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE A LA FRICHE LA BELLE DE MAI
CREATION D'UN LIEU MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE A LA FRICHE LA BELLE DE MAI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.
Profil et organisation
CREATION D'UN LIEU MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE A LA FRICHE LA BELLE DE MAI est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13003 à MARSEILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CREATION D'UN LIEU MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE A LA FRICHE LA BELLE DE MAI
Permis de construire et DP de CREATION D'UN LIEU MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE A LA FRICHE LA BELLE DE MAI
Activité d’urbanisme de CREATION D'UN LIEU MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE A LA FRICHE LA BELLE DE MAI
CREATION D'UN LIEU MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE A LA FRICHE LA BELLE DE MAI compte 1
autorisation recensée
sur la période 27/01/2022 - 27/01/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CREATION D'UN LIEU MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE A LA FRICHE LA BELLE DE MAI, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/01/2022 - 27/01/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CREATION D'UN LIEU MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE A LA FRICHE LA BELLE DE MAI
1 autorisation sur la période 27/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Marseille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CREATION D'UN LIEU MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE A LA FRICHE LA BELLE DE MAI dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CREATION D'UN LIEU MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE A LA FRICHE LA BELLE DE MAI
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CREATION D'UN LIEU MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE A LA FRICHE LA BELLE DE MAI
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CREATION D'UN LIEU MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE A LA FRICHE LA BELLE DE MAI
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CREATION D'UN LIEU MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE A LA FRICHE LA BELLE DE MAI ?
CREATION D'UN LIEU MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE A LA FRICHE LA BELLE DE MAI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CREATION D'UN LIEU MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE A LA FRICHE LA BELLE DE MAI ?
Le profil de CREATION D'UN LIEU MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE A LA FRICHE LA BELLE DE MAI recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CREATION D'UN LIEU MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE A LA FRICHE LA BELLE DE MAI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CREATION D'UN LIEU MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE A LA FRICHE LA BELLE DE MAI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CREATION D'UN LIEU MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE A LA FRICHE LA BELLE DE MAI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.