CPM12 - Permis de construire et DP

Active
893584714 Société civile immobilière PME Créée le 20/01/2021

Présentation détaillée de CPM12

CPM12 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Calmont.

Profil et organisation

CPM12 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 12450 à LUC-LA-PRIMAUBE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CPM12
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/01/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CPM12

Activité d’urbanisme de CPM12

CPM12 compte 2 autorisations recensées sur la période 19/12/2022 - 28/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CPM12, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/12/2022 - 28/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CPM12

2 autorisations sur la période 19/12/2022 - 28/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Calmont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CPM12 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
853 Allee Des Espagnols Parc D'activite De Montvert, Calmont (12450) PC Logement ZB114, ZB121 615 m² 104 m² 2023/11/28
853 Allee Des Espagnols Parc D'activite De Montvert, Calmont (12450) PC Locaux ZB114, ZB121 1 396 m² 2022/12/19

Répartition géographique des autorisations de CPM12

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CPM12

Sources des informations sur CPM12

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CPM12

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CPM12 ?
CPM12 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CPM12 ?
Le profil de CPM12 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CPM12 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CPM12 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CPM12 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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